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Photo Credit: afp.com/Fabrice Coffrini

Des milliers de Canadiens l’ont emporté au paradis en Suisse

Des fortunes canadiennes ont été régulièrement placées à l’abri de l’impôt en Suisse grâce à la complicité d’experts financiers canadiens.

Un regroupement de journalistes d’enquête dans le monde vient de dévoiler au grand public l’existence de données confidentielles qui montrent comment des milliers de personnes dans le monde, dont un nombre considérable de Canadiens, ont mis à l’abri de l’impôt des sommes considérables en Suisse.

Les sommes impliquées auraient trouvé refuge précisément à la HSBC Private Bank de Genève, souvent avec la complicité par exemple des banquiers canadiens sans qu’aucune accusation d’évasion fiscale n’ait été portée à ce jour par les détenteurs canadiens de ces fonds.

Écoutez

Aide-mémoire…

  • C’est donc la filiale privée suisse du géant bancaire HSBC qui se voit aujourd’hui mise à nu.
  • Un informaticien de la succursale de Genève, le Franco-Italien Hervé Falciani, s’était emparé des bases de données contenant les informations confidentielles de la banque et de ses clients.
  • Il les a remises en 2008 aux autorités françaises qui ont alors ouvert une enquête. La France les a transmises à plusieurs autres pays, dont le Canada, en 2010.
  • Le journal Le Monde a obtenu ces données grâce à une source au sein de l’administration française, puis les a partagées avec le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ), dont fait partie Radio-Canada.
  • Les données concernent plus de 106 000 noms de clients et de sociétés situés dans 211 pays.
  • Le total des sommes impliquées dépasse 100 milliards de dollars américains.
La banque HSBC à Genève, en Suisse.
La banque HSBC à Genève, en Suisse. © Denis Balibouse / Reuters

1859 individus et sociétés impliqués au Canada

Près de la moitié des Canadiens utilisaient des comptes numérotés, où une combinaison de chiffres et de lettres qui remplace le nom du titulaire afin d’assurer une confidentialité accrue.

Les notes inscrites aux dossiers des clients par les banquiers eux-mêmes à la suite de rencontres ou d’appels téléphoniques révèlent une culture du mensonge.

Dans les fichiers des Canadiens, plusieurs exemples montrent à quel point des banquiers étaient prêts à jouer le jeu pour aider leurs clients.

Plus de détails sur la fuite HSBC seront révélés au Canada lors de la diffusion du reportage « Comptes à découvert » diffusé à l’émission Enquête le jeudi 12 février, à 21 h (HE) sur ICI Radio-Canada Télé.

Le saviez-vous?

  • Le Canada pourrait faire mieux et surtout beaucoup plus pour lutter contre les paradis fiscaux. Ce serait un moyen efficace de renflouer les coffres de l’État sans avoir à taxer, supprimer ou réduire les services.
  • Certains proposent de modifier les régimes de divulgation volontaire en incluant des pénalités comme l’ont fait les États-Unis avec leur programme Offshore Voluntary Disclosure.
  • Avec ces programmes, des dizaines de milliers de contribuables américains ont accepté de dévoiler leurs avoirs et de payer des pénalités variant de 20 à 27,5 % de peur d’être pris en flagrant délit et de payer de plus grandes pénalités.
    Paradis fiscal
    Paradis fiscal © iStock

Plus de détails

Des fortunes canadiennes à l’abri de l’impôt en Suisse – Radio-Canada

HSBC admet des défaillances de sa filiale suisse – Radio-Canada 

Évasion fiscale : des pratiques douteuses chez les professionnels canadiens – Huffington Post

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