Un Autochtone entreprend un recours collectif de 600 M$ contre la police fédérale canadienne

Un recours collectif de 600 millions de dollars vise la GRC dans les trois territoires canadiens. (Radio-Canada)
Un jeune homme de Tuktoyaktuk, un village des Territoires du Nord-Ouest, dans l’Arctique canadien, a lancé un recours collectif de 600 millions de dollars contre la Gendarmerie royale du Canada (GRC) dans les trois territoires canadiens.

Joe David Nasogaluak affirme avoir été agressé par des policiers et avoir fait l’objet d’insultes racistes après avoir été arrêté à l’âge de 15 ans.

Il est le demandeur principal dans la poursuite, qui cherche à obtenir 500 millions de dollars de compensation et 100 millions de dollars en dommages punitifs, pour le compte d’Autochtones habitant le Yukon, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut.

La demande allègue de la « négligence systémique » ainsi que la « violation d’obligations fiduciaires et des articles 7 et 15 de la Charte canadienne des droits et libertés », selon un communiqué des bureaux d’avocats Cooper Regel, d’Edmonton et Koskie Minsky LLP, de Toronto.

Cette dernière firme fait partie de celles impliquées dans l’entente de règlement de 875 millions de dollars obtenus par les victimes de la rafle des années 60.

Les demandeurs qui se sont joints à la poursuite ne sont pas encore connus.

La GRC n’a pas encore commenté l’affaire.

Radio-Canada

Pour d’autres nouvelles sur le Canada, visitez le site de Radio-Canada.

Vous avez remarqué une erreur ou une faute ? Cliquez ici !

Laisser un commentaire

Note: En nous soumettant vos commentaires, vous reconnaissez que Radio Canada International a le droit de les reproduire et de les diffuser, en tout ou en partie et de quelque manière que ce soit. Veuillez noter que Radio-Canada ne cautionne pas les opinions exprimées. Vos commentaires seront modérés, et publiés s’ils respectent la nétiquette.
Nétiquette »

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *